Mentions légales

Adresse postale :
Conseil départemental de la Creuse - Hôtel du Département – BP 250 - 23011 GUERET Cedex

Tél. : 05 44 30 23 23

Courriel : contact@creuse.fr

Responsables de la publication :
Directeur de publication : Valérie SIMONET, Présidente du Conseil départemental de la Creuse

Rédaction : Service Communication CD23, Equipe de la Réserve.

Conception graphique : Lydie VIALATOU (Service Communication CD23)

Développement informatique, Webmestre : Michel KINET (Service Communication CD23)

Crédits photos : Simon PAROUTY, Mathieu TIJERAS (Service Communication CD23)

Hébergement :
Le site etang-des-landes.creuse.fr est hébergé par la société OVH.

Droits d’auteur – copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion
– Usage privé sans visée commerciale
– Respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification ou altération d’aucune sorte
– Citation claire et lisible de la source, sous la forme suivante : « Source : site internet de la Réserve naturelle de l’étang des Landes, http://etang-des-landes.creuse.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités ».

Pour toute autre utilisation, notamment l’établissement de liens hypertextes pointant vers le site etang-des-landes.creuse.fr, nous contacter.

Informatique et libertés :
Le Conseil Départemental de la Creuse s’engage à ne pas communiquer à des tiers les données personnelles collectées sur ce site. Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent et que vous nous avez communiquées.

Liens avec des sites tiers :
Les sites reliés directement ou indirectement au site etang-des-landes.creuse.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, le Conseil Départemental de la Creuse n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné pour son usage n’est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive.